Conditions générales
Conditions générales
Objet et acceptation des conditions
À COMPLÉTER — texte à fournir par l'avocat de NorthTal (portée des conditions, acceptation par l'utilisation de la plateforme).
Description des services
À COMPLÉTER — texte à fournir par l'avocat de NorthTal (mise en relation consultants/entreprises, mandats, placement).
Comptes et admissibilité
À COMPLÉTER — texte à fournir par l'avocat de NorthTal (création de compte, exactitude des renseignements, sécurité des identifiants).
Obligations des consultants
À COMPLÉTER — texte à fournir par l'avocat de NorthTal.
Obligations des entreprises clientes
À COMPLÉTER — texte à fournir par l'avocat de NorthTal.
Tarification, facturation et paiements
À COMPLÉTER — texte à fournir par l'avocat de NorthTal (frais de service, cycles de facturation, modalités de paiement, taxes).
Propriété intellectuelle
À COMPLÉTER — texte à fournir par l'avocat de NorthTal.
Confidentialité et protection des renseignements
À COMPLÉTER — texte à fournir par l'avocat de NorthTal (renvoi à la Politique de confidentialité).
Limitation de responsabilité
À COMPLÉTER — texte à fournir par l'avocat de NorthTal.
Suspension et résiliation
À COMPLÉTER — texte à fournir par l'avocat de NorthTal.
Modification des conditions
À COMPLÉTER — texte à fournir par l'avocat de NorthTal.
Droit applicable et juridiction
À COMPLÉTER — texte à fournir par l'avocat de NorthTal (droit du Québec, tribunaux compétents).